Les guides

Il existe d’autres guides qui sont publiés ici, en anglais.

Guide aux changements du programme REER-Coop

Des modifications apportées aux règles fiscales en décembre 2011 ont des conséquences sur le REER COOP et pourraient faire en sorte que des parts de membres deviennent un « placement interdit » et occasionnant des pénalités importantes pour le détenteur.  Il est très important que vous preniez connaissance de ce qui suit et de consulter votre fiscaliste si un (ou des) Guide aux changements du programme REER-Coop


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Planification de la relève au moyen de l’option de la coopérative de travail

Sommaire Un propriétaire d’entreprise se retire d’une petite ou moyenne entreprise. Il a exploré les options de relève et a décidé de vendre son entreprise à ses salariés et à ses gestionnaires. Ceux-ci se sont engagés à posséder et à gérer l’entreprise sous la forme d’une coopérative de travail. Dans le présent rapport, nous faisons Planification de la relève au moyen de l’option de la coopérative de travail


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